Mentions légales – PTM Décoration

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société PTM DÉCORATION,
SAS au capital social de 2 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le numéro SIREN 935 215 202.

Siège social : 24 avenue des Érables, 84000 Avignon, France
Numéro SIRET : 935 215 202 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61935215202
E-mail de contact : contact@ptmdecoration.com

Directeur de la publication : M. Mohamed EL MAHDAOUI

2. Hébergeur du site

Le présent site est hébergé par la société OVH SAS, filiale de OVH Groupe SA,
immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 537 407 926.

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site — textes, photographies, visuels, vidéos, logos, dessins, slogans, bases de données, et tout autre contenu — est la propriété exclusive de PTM DÉCORATION, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de quelque manière que ce soit, sans autorisation écrite préalable de PTM DÉCORATION, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et cookies

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de portabilité et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande par e-mail à :
📩 contact@ptmdecoration.com
ou par courrier à l’adresse suivante :
PTM DÉCORATION – 24 avenue des Érables, 84000 Avignon, France

Le site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience de navigation.
Vous pouvez configurer vos préférences dans la bannière de consentement affichée lors de votre première visite.

5. Responsabilité

PTM DÉCORATION met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs.
La société ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ou de son contenu.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d’Avignon.

💡 Dernière mise à jour : octobre 2025.